Devis

  • Identification
  • Eléments juridico administratifs
  • Descriptif des activités
  • Effectifs
  • Attestation

Identification

Organisme gestionnaire

Établissement ou service

Autre site soumis à la même autorisation

Localisation

Adresse

Code Postal

Ville

Contact

Adresse mail

Téléphone

Eléments juridico administratifs

Nature juridique de la structure

SIRET

Numéro de FINESS

Autorité(s) Tarification et de contrôle

Contact et fonction pour la direction de l’établissement ou le service

Fonction (pour la direction de l’établissement ou le service)

Téléphone

Courriel

Contact interne

Nom du référent pour la démarche qualité

Fonction

Téléphone

Courriel

Descriptif des activités

Secteur

Public

Effectifs

Tableau des effectifs à joindre (poste, répartition par catégorie)

Max. size: 128,0 Mo

Effectif total (en équivalent temps plein)

Direction – encadrement

personnel administratif

Fonction éducative et sociale (en ETP)

Fonction soignante / thérapeutique

Fonction Hébergement

Effectif autres (à préciser)

Nombre de personnes accompagnées sur l’année N-1

Et/ou file active (CMPP – CAMSP) sur l’année N-1

Nombre de personnes hébergées (Capacité d’accueil)

Date de la dernière évaluation

Politique qualité

La période souhaitée pour l’évaluation

Attestation

mention informations certifiées conformes.

Conformité des informations